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Collectivités territoriales et rénovation énergétique des copropriétés

publié le 25 novembre 2011 (modifié le 3 septembre 2013)

Fin septembre, le chantier "Copropriété" du Plan Bâtiment a réuni plusieurs collectivités territoriales déjà engagées dans le soutien à la rénovation énergétique des copropriétés privées. Echange d’expériences, identifications des freins et leviers d’actions : retour sur cette séquence.



Le Chantier copropriété du Plan Bâtiment Grenelle, en plus des groupes de travail constitués sur les textes réglementaires de la loi Grenelle et sur les financements des travaux dans les copropriétés, a souhaité recenser et faire connaître les initiatives des collectivités locales visant à mettre en mouvement les copropriétés privées vers des programmes de rénovation énergétique.

L’engagement des collectivités territoriales

La Fédération PACT s’est proposée pour initier cette démarche avec de premières collectivités engagées dans une action, en lien avec l’Association des Communautés de France.

A la croisée de leurs politiques plan climat ou agenda 21 et de leurs politiques habitat, des collectivités se mobilisent et mettent en place des actions et des budgets très conséquents pour que les copropriétés puissent progressivement contribuer aux enjeux climatiques, avec l’objectif fort de réduire la facture énergétique des ménages, notamment des plus modestes.

Les premiers constats

Certaines collectivités commencent à avoir du recul et un retour d’expérience sur les modalités rendant efficace l’aide aux copropriétés :

  • l’aide de la collectivité sous forme de subvention au syndicat de copropriété parait un levier efficace au déclenchement des décisions de travaux. Les aides individuelles interviennent en complément pour les ménages modestes.
  • L’aide à l’accompagnement des projets joue également un rôle déterminant.
  • Sur le plan technique, plusieurs référentiels de travaux ont été élaborés. Certaines collectivités procèdent par bouquets de travaux préétablis, d’autres en termes de niveau de performance à atteindre.
  • Avec leurs partenaires, les collectivités souhaitent expérimenter de nouveaux dispositifs financiers (tiers investisseurs, récupération de CEE,…). Une autre réunion de ce type sera organisée au cours du 1er trimestre 2012.


EN SAVOIR PLUS : présentations des collectivités territoriales associées

  • Ville de Paris (format pdf - 723.5 ko - 09/07/2013)
  • Grenoble Alpes Métropole : Mur (format pdf - 616.3 ko - 09/07/2013)
  • SEM Ile de France Energies Nouvelles (format pdf - 1006.4 ko - 09/07/2013)
  • Appel à projet Région Rhône-Alpes (format pdf - 186.6 ko - 09/07/2013)
  • Expérimentation Région PACA Agir et Rénover + (format pdf - 625.6 ko - 09/07/2013)
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