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Les rapports des groupes de travail

 
 
 

16 décembre 2014 (mis à jour le 15 mars 2016)

2015

Télécharger le rapport "Bâtiment et Biodiversité" - Décembre 2015 (format pdf - 3.7 Mo)
Telecharger la note "BEPOS, PV et Réseau electrique" - Septembre 2015 (format pdf - 395.8 ko)
Télécharger la note "RBR 2020-2050 vers des batiments bas carbone"-Juillet 2015 (format pdf - 446.2 ko)

2014

Télécharger le rapport « Inventons ensemble la carte vitale du logement ! » - Octobre 2014 (format pdf - 3.1 Mo)
Télécharger le rapport n°3 de RBR 2020-2050 "Cap sur le futur "Bâtiment responsable"" - Septembre 2014 (format pdf - 221.1 ko)
Télécharger le rapport « Rénovation Energétique et Filière Bâtiment » - Juillet 2014 (format pdf - 1.9 Mo)
Télécharger le rapport « BIM et Gestion du patrimoine », tome 1 : rapport et propositions - Mars 2014 (format pdf - 1.9 Mo)

2013

Télécharger le rapport "Explorer l’obligation de rénovation énergétique dans le secteur résidentiel" - tome 1 : Propositions - Juin 2013 (format pdf - 1.3 Mo)
Télécharger le rapport "Garantie de Performance Énergétique : Garantie décennale et GPEI" - Juillet 2013 (format pdf - 2.2 Mo)
Télécharger le rapport n°2 de RBR 2020-2050 "Embarquement immédiat pour un bâti sobre, robuste et désirable" - Juin 2013 (format pdf - 1.1 Mo)
Télécharger le rapport FIEE tome 1 : proposition - Février 2013 (format pdf - 5.7 Mo)
Télécharger le rapport FIEE tome 2 : contribution (1/2)- Février 2013 (format pdf - 13.4 Mo)
Télécharger le rapport FIEE tome 2 : contribution (2/2)- Février 2013 (format pdf - 12.2 Mo)
Télécharger la synthèse du rapport FIEE - Février 2013 (format pdf - 90.7 ko)

2012

Télécharger le rapport " Garantie de performance énergétique" - Avril 2012 (format pdf - 1 Mo)
Télécharger rapport n°1 de RBR 2020-2050 "Socle de réflexions pour une société sobre et décarbonée, … désirable et durable"- automne 2012 (format pdf - 3.8 Mo)

2011

Télécharger le rapport "Rénovation du parc tertiaire" - Décembre 2011 (format pdf - 12.9 Mo)
Télécharger le rapport "Innovation" - Septembre 2011 (format pdf - 1.7 Mo)
Télécharger le rapport "Signes de qualité" - Juillet 2011 (format pdf - 153.7 ko)
Télécharger le rapport "Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés" - Avril 2011 (format pdf - 1.5 Mo)
Télécharger le rapport "les contrats de performance énergétique" - Mars 2011 (format pdf - 1 Mo)
Télécharger le rapport "leviers à l’innovation dans le secteur du bâtiment" - Janvier 2011 (format pdf - 1.5 Mo)

2010

Télécharger le rapport " propositions pour développer les énergies renouvelables appliquées au bâtiment" du groupe de travail "Energies renouvelables appliquées au bâtiment"- Novembre 2010 (format pdf - 2 Mo)
Consulter les réactions de l’AFPAC au rapport (format pdf - 154.9 ko)
Télécharger le rapport du groupe de travail "Bâtiments publics de l’Etat" - Octobre 2010 (format pdf - 613.5 ko)
Télécharger le rapport "Valeur verte dans le parc tertiaire" : propositions et recommandations - Septembre 2010 (format pdf - 426.6 ko)
Télécharger le rapport "Collectivités territoriales" : propositions et recommandations - Juillet 2010 (format pdf - 1.8 Mo)
Télécharger le mémorandum de recommandations "Suivi de la Réglementation Thermique 2012" - Avril 2010 (format pdf - 98.3 ko)
Télécharger le rapport d’étape du groupe de travail "Logement social" - Mars 2010 (format pdf - 307.4 ko)
Télécharger le rapport "Parc tertiaire privé" : recommandations sur le bilan carbone et attestations de conformité à la RT - Janvier 2010 (format pdf - 96 ko)

2009

Télécharger le rapport "Promotion immobilière" : propositions et recommandations - Décembre 2009 (format pdf - 357.3 ko)
Télécharger le rapport final "Précarité énergétique" - Décembre 2009 (format pdf - 2 Mo)
Télécharger le rapport Chantier "Formation" / comité de filière "Métiers du bâtiment" - Décembre 2009 (format pdf - 3.3 Mo)
Télécharger le rapport "Bâtiments publics de l’Etat" : présentation et état d’avancement - Juillet 2009 (format pdf - 82.1 ko)
Télécharger le rapport "Parc tertiaire privé : recommandations sur la RT 2012 et les CEE" - Juillet 2009 (format pdf - 527.4 ko)


 
 
 
 

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