Cet AAP est le dernier des appels à projets lancés par le programme ACTEE. Dans la lignée des AAP SEQUOIA, il couvre un champ large puisqu’il accompagne la rénovation énergétique de l’ensemble des bâtiments d’une collectivité.

Les acteurs locaux sont invités à candidater en se regroupant à l’échelle d’un territoire, afin de présenter une dynamique mutualisée et ambitieuse.

En cohérence avec les objectifs du dispositif Eco-énergie tertiaire, le programme ACTEE accompagne les projets de rénovations et de réhabilitation des bâtiments lorsqu’ils concourent à :

• définir les bonnes pratiques et améliorer les performances énergétiques des bâtiments ;
• s’engager dans une démarche de transition énergétique locale en faveur du climat ;
• renforcer la valeur patrimoniale de la collectivité ;
• améliorer les condition d’accueil des usagers et la qualité du service public ;
• maitriser les charges de fonctionnement.

SEQUOIA3 peut apporter une aide pouvant aller jusqu’à 800 000€ par groupement (250 000€ par membre du groupement), avec un accompagnement à l’embauche d’économes de flux, l’acquisition d’outils de suivi (compteurs, logiciel de suivi énergétique, etc.), la réalisation d’études techniques (audits, SDIE…) et une aide à la maîtrise d’œuvre.

Nouveauté de cet appel à projet : un accompagnement financier supplémentaire, sous la forme d’un bonus, est mis en place pour les projets visant à améliorer le confort d’été (via rafraîchissement passif), la substitution fioul vers une énergie décarbonée ainsi que l’optimisation énergétique des installations de traitement de l’eau potable ou des eaux usées/pluviales (bâtiments comme process).

Calendrier de l’appel à projet SEQUOIA3 :

EN SAVOIR PLUS :

• L’Appel à projet SEQUOIA3
• Le programme ACTEE
• Pour plus de questions : actee[a]fnccr.asso.fr