Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

eq menu haut

  • Accueil

Haut de page

Aller au contenu Retour à l'accueil
Flux RSS Augmenter la taille du texte Réduire la taille du texte
  • Accueil
  • Présentation
    • Qui sommes-nous ?
    • Organisation
    • Contact
    • Espace Presse
  • Actualités
  • Nos publications
    • Les rapports des groupes de travail
    • Les rapports d’activité
    • Tableau de bord
  • Nos travaux
    • Charte pour l’efficacité énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires publics et privés
    • MOOC Bâtiment Durable
    • Evénements
    • Communauté des professionnels engagés pour la rénovation énergétique
    • Groupes de travail
    • 02.EXPÉRÉNOS
  • Sur les territoires
    • Actualités
    • Réseau Bâtiment Durable

Menu de droite

Agenda

  • Agenda
 

Derniers rapports

  • Renouveau urbain et rénovation environnementale des bâtiments
  • Rénovation du parc locatif privé
  • 4ème rapport de suivi de la Charte tertiaire
  • Rénovation énergétique des bâtiments éducatifs
  • Nouvelles dynamiques de rénovation des logements
  • RBR 2020-2050

MOOC Bâtiment Durable

  • La plateforme MOOC Bâtiment Durable
 

Liens utiles

  • Centre de ressources pour la réhabilitation responsable du bâti ancien - CREBA
  • E+C-
  • Observatoire National de la Précarité Energétique
  • Programme PACTE
  • Réglementations thermiques
  • Rénovation énergétique des bâtiments publics - Banque des Territoires
 
 
Vous êtes ici :
Accueil > Grands dossiers > Le cadre législatif et réglementaire
GRANDS DOSSIERS
  • Vivapolis : le réseau français des acteurs publics et privés de la ville durable
  • Feuille de route décarbonation de la chaine de valeur du cycle de vie du bâtiment
  • Concertation label RE2020
  • Le cadre législatif et réglementaire
    • Expérimenter la future réglementation : le label E+C-
    • Comprendre la RT 2012
    • Comprendre la RT existant
    • Loi ALUR et performance énergétique
    • Loi Transition Energétique et croissance verte
  • Rénovation du parc tertiaire
  • Tiers-financement
  • Congrès national du Bâtiment Durable
  • La GABC, Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction
 
 

Le cadre législatif et réglementaire

 

Site officiel des différents RT : www.rt-batiment.fr

 
 
 
 
Expérimenter la future réglementation : le label E+C-
 
Comprendre la RT 2012
 
Comprendre la RT existant
 
Loi ALUR et performance énergétique
 
Loi Transition Energétique et croissance verte
 
Haut de page
 
 

Pied de page

Menu secondaire

  • Présentation
     
    • Qui sommes-nous ?
    • Organisation
    • Contact
    • Espace Presse
  • Actualités
     
  • Nos publications
     
    • Les rapports des groupes de travail
    • Les rapports d’activité
    • Tableau de bord
  • Nos travaux
     
    • Charte pour l’efficacité énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires publics et privés
    • MOOC Bâtiment Durable
    • Evénements
    • Communauté des professionnels engagés pour la rénovation énergétique
    • Groupes de travail
    • 02.EXPÉRÉNOS
  • Sur les territoires
     
    • Actualités
    • Réseau Bâtiment Durable
Plan du site | Mentions légales | Nous contacter | Ministère de la Transition écologique | Ministère de la Cohésion des territoires | Presse
© Plan Bâtiment Durable - Site mis à jour le 16 décembre 2022